logo France Amériques
drapeau anglais
fleche gauche
fleche droite
separateur vertical separateur vertical separateur vertical
bouton menucroix

MENTIONS LEGALES

Le présent site Internet est édité pour le compte de la SAS B.E.F.A. au capital de 150 000€ située 9-11 avenue Franklin Delano Roosevelt 75008 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 439 271 404 RCS Paris Téléphone : 01 45 61 96 02. Le responsable du contenu du site est Hubert Primas, Directeur Général de Butard Enescot, propriétaire de la SAS B.E.F.A. 
La conception graphique et le développement du site ont été réalisés par la société STARDUST CONSEIL, 614, Chemin de la Mellonne, 13390 Auriol (France). Téléphone : 33 (0) 6 75 09 97 71.
Le fournisseur d'hébergement de ce site est la société Hexanet, 3 allée Albert Caquot 51100 REIMS (France). Téléphone : +33 (0)3 26 79 30 05.
Par votre utilisation du site, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation sans aucune réserve.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la SAS B.E.F.A. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.
La SAS B.E.F.A. est titulaire en France et à l'étranger de la marque « Hôtel Le Marois – France Amériques ». Toute reproduction ou utilisation de sa marque ou de ses noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

RESPONSABILITÉ

La SAS B.E.F.A. ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation des informations contenues dans le site.
La SAS B.E.F.A. n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. La SAS B.E.F.A. se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations, notamment en actualisant ce site. La SAS B.E.F.A. ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

DONNÉES PERSONNELLES

Afin de mieux connaître les attentes des internautes et de ses clients, la SAS B.E.F.A. est amenée à collecter des données personnelles les concernant sur ce site, notamment lorsqu’ils adressent un message, laissent leurs données pour être informés de l’actualité de la SAS B.E.F.A.  ou pour bénéficier d’offres spéciales ou lorsqu’ils communiquent leur adresse postale dans le cas d'une commande en ligne. Les données collectées sont destinées à la SAS B.E.F.A..
Le recueil, l’enregistrement, la conservation et l’utilisation de ces données personnelles s’effectuent La SAS B.E.F.A. ne transmettra ces données personnelles à des tiers partenaires qu’avec une autorisation préalable. Le recueil, l’enregistrement, la conservation et l’utilisation de ces données personnelles s’effectuent dans le strict respect de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « Loi Informatique et Libertés ».
Les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données personnelles les concernant en s’adressant à : SAS B.E.F.A. 9/11 avenue Franklin Delano Roosevelt 75008 Paris, ou par email : 
france-ameriques@butard-enescot.com.

LIENS HYPERTEXTES

Les sites extérieurs à www.france-ameriques.fr ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la SAS B.E.F.A., qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertextes vers le site www.france-ameriques.fr est soumise à l'accord préalable de la SAS B.E.F.A.

Crédits photos

Vincent Bellais, Alexandre Tran Sim, Butard Enescot